Conditions générales de vente
Préambule direct-qr.com (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur germe julien. Cette entreprise SARL REF ASSUR dont le siège est établi 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES . Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site direct-qr.com au moment de la commande. I Le Client Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison. II Les Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé. III La Commande La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes. Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte". IV Prix et Modalités de paiement 1. Détermination du prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier. Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. 2. Modalité de paiement Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit par : - Carte bancaire:
Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. - Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. - Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). - Chèque bancaire:
(traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : direct-qr.com appartenant a la EURL REF ASSUR SIRET 917 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES 3. Données enregistrées et conservées Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à direct-qr.com. V Livraison La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM, etcc), direct-qr.com ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation. En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi). Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit. VI Droit de rétractation Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante : direct-qr.com Conditions générales de vente Préambule direct-qr.com(ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur germe julien. Cette entreprise REF ASSUR dont le siège est établi au 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES . Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site direct-qr.com au moment de la commande. I Le Client Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison. II Les Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé. III La Commande La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes. Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte". IV Prix et Modalités de paiement 1. Détermination du prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.En cas de demande de résiliation immédiate et de supression de compte et données (par simple mail, formulaire de contact) sans respect du delai de 30 jours nous debiterons le compte associé de la somme de 190 euros TTC pour les frais admnistratif engagé (supression manuel des données et comptes) . Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. 2. Modalité de paiement Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit par : - Carte bancaire:
Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. - Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. - Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). - Chèque bancaire:
(traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : direct-qr.com appartenant a la EURL REF ASSUR SIRET Ç17 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES 3. Données enregistrées et conservées Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à direct-qr.com V Livraison La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), direct-qr.com ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation. En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi). Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit. VI Droit de rétractation Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante : direct-qr.com Conditions générales de vente Préambule direct-qr.com (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur germe julien. Cette entreprise REF ASSUR dont le siège est établi au 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site direct-qr.com au moment de la commande. I Le Client Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison. II Les Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé. III La Commande La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes. Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte". IV Prix et Modalités de paiement 1. Détermination du prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier. Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. 2. Modalité de paiement Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit par : - Carte bancaire:
Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. - Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. - Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). - Chèque bancaire:
(traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : direct-qr.com appartenant a la EURL REF ASSUR 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES 3. Données enregistrées et conservées Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à direct-qr.com V Livraison La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), etcc, direct-qr.com ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation. En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi). Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit. VI Droit de rétractation Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante : direct-qr.com 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES France Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant. Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement. VII Remboursement Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat. VIII Responsabilité Le consommateur est expressément informé que le site direct-qr.com n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale. Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. direct-qr.com ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients. IX Droit applicable Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable. X Informatique et Libertés Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Avertissement La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans. Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes. La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer. Tenir hors de la portée des enfants. Mentions légales I Dénomination REF ASSUR - Entreprise représentée par MME LEFEBVRE JENNIFER en qualité de gérant. Siret: 917 Contact par courriel : [email protected] Par courrier postal: 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES Par téléphone : +33(0)659403121 Site internet destiné au professionnels et grand public II Éditeur direct-qr.com est édité par M. germe julien: 44B route national 62138 auchy les mines. III Hébergement SOCIETE PNANET HOSTER. IV Contact et Service client Par courriel : [email protected] Par courrier : direct-qr.com - 44B ROUTE NATIONAL 62138 AUCHY LES MINES Par téléphone : +33(0)668873567 V Directeur de la publication M. germe julien 44B route national 62138 auchy les mines VI Propriété intellectuelle Le présent site est la propriété de MME LEFEBVRE JENNIFER. Tous les éléments du site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit. Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.France Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant. Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement. VII Remboursement Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat. VIII Responsabilité Le consommateur est expressément informé que le site direct-qr.com n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale. Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. direct-qr.com ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients. IX Droit applicable Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable. X Informatique et Libertés Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Avertissement La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans. Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes. La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer. Tenir hors de la portée des enfants. Mentions légales I Dénomination SARL CPV PERFORMANCE Site PROFILPUB.FR - Entreprise représentée par MME LEFEBVRE JENNIFER en qualité de gérant. Siret: 818528838 Contact par courriel : [email protected] Par courrier postal: 44B route nationale 62138 auchy les mines- France. Par téléphone : +33(0)68873567 Site internet destiné au professionnels et grand public II Éditeur PROFILPUB.FR est édité par M. germe julien: 44B route national 62138 auchy les mines. III Hébergement SOCIETE PLANET HOSTER. IV Contact et Service client Par courriel : [email protected] Par courrier : direct-qr.com - 44B route nationale 62138 auchy les mines Par téléphone : +33(0)668873567 V Directeur de la publication M. germe julien 44B route national 62138 auchy les mines VI Propriété intellectuelle Le présent site est la propriété de MME LEFEBVRE JENNIFER. Tous les éléments du site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit. Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant. Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement. VII Remboursement Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat. VIII Responsabilité Le consommateur est expressément informé que le site direct-qr.com n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale. Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. direct-qr.com ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients. IX Droit applicable Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable. X Informatique et Libertés Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Vous etes responsable des fichiers générés par QRCODE sur note site. A aucun moments nous ne pouvons verifier ou consuler vos fichier hébergé. En cas de requette ou demande du gouvernement. Nous sommes dans l'obligation de transmettre votre identité sur des fichier qrcode crée hebergé sur nos serveurs. Mentions légales I Dénomination SARL CPV PERFORMANCE Site direct-qr.com - Entreprise représentée par MME LEFEBVRE JENNIFER en qualité de gérant. Siret: 818528838 Contact par courriel : [email protected] Par courrier postal: 44 b route nationale 62138 auchy les mines - France. Par téléphone : +33(0)0668873567 Site internet destiné au professionnels et grand public II Éditeur direct-qr.com est édité par M. germe julien: 44B route national 62138 auchy les mines. III Hébergement SOCIETE planet hoster. IV Contact et Service client Par courriel : [email protected] Par courrier : direct-qr.com- 44B route nationale 62138 auchy les mines Par téléphone : +33(0)668873567 V Directeur de la publication M. germe julien 44B route national 62138 auchy les mines VI Propriété intellectuelle Le présent site est la propriété de MME LEFEBVRE JENNIFER. Tous les éléments du site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit. Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne. Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne. NEWSLETTER Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site. Votre adresse e-mail
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